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[passionauto08]

Bonjour,

je me posé la question:

J'ai était sous peux au CFE pour l'ouverture de mon entreprise, mais a la été annulée car il m'avais passez un dossier pour un Auto-entrepreneurs au lieux d'un EIRL car j'ai 16ans..

ce que je me demander sais :

Ma mère étant invalide, a peux aussi ouvrir en tant qu'auto-entrepreneur(je me suis renseigner) et ce que je voudrais savoir, ces en ouvrant un dossier disant que ma mère resterais Pensionner invalide et qu'elle me met deuxième gérant, serait-il possible ? car a l'ouverture d'un dossier il demande que-ce-qu'on resterais dans l'entreprise et on peux sélectionner Pensionner invalide.

[François]

Bonjour,

J'ai était sous peux au CFE pour l'ouverture de mon entreprise, mais a la été annulée car il m'avais passez un dossier pour un Auto-entrepreneurs au lieux d'un EIRL car j'ai 16ans..

Qu'est-ce qui a été annulé exactement ?

Vous ne pouvez pas vous inscrire comme auto-entrepreneur pour votre activité ?

[passionauto08]

Ma demande à été annulé car je suis pas Apte pour un A-E.

Je vient de voir a l'instant, que je peux le faire une A.E.R.L .. mais je trouve pas les document nécessaire à la création d'une AERL . si vous voulais le site. dite mois car je ces pas si je peux postée un site Externe.

[François]

Donnez nous l'adresse du site, mais le mieux serait quand même de voir ça avec la Chambre des Métiers, qui est l'organisme le plus apte à prendre votre demande d'inscription en compte pour une entreprise artisanale. Surtout si vous êtes mineur.

Vous aviez pourtant rendez-vous avec eux le 15. Vous n'avez pas rencontré de conseiller technique ?

[passionauto08]

http://lentreprise.lexpress.fr/statut-c ... 24160.html On vois bien que cela a été aussi voté !

Si justement, ces au RDV qu'il mon dis que je ne pouvais que en EIRL .. enfin ces moi qui lui à appris que c'était possible. mais j'ai vue que AERL ces possible aussi !

[François]

Oui, pour l'EIRL (ou AERL, qui est la même chose mais avec l'aspect micro-social en plus) c'est effectivement ce que précise l'APCE:
http://www.apce.com/pid808/le-createur-mineur.html

Il y a simplement des conditions à respecter dans le cadre d'une activité artisanale. D'où ma surprise que la personne que vous avez vue le 15 à la CMA (un conseiller technique ou pas ?) ne vous ait pas correctement orienté. C'est à eux de vous aider pour la constitution de votre dossier. Il est vrai que les textes sont récents, mais quand même...

Vous avez ici le document qui sert d'intercalaire spécifique pour l'AERL: http://vosdroits.service-public.fr/pme/R18943.xhtml

Reprenez contact avec votre CMA et demandez les documents nécessaires pour créer cette entreprise.

[passionauto08]

ce site : http://vosdroits.service-public.fr/pme/R18943.xhtml et pour EIRL pas AERL ..

et en voyant/remplissant les formulaire, il ne parle dans aucun Cadre d'un AERL ..

[François]

Le formulaire 14214-02 qui est donné sur le site est parfaitement identifié comme étant celui spécifique aux auto-entrepreneurs. Il n'en existe pas d'autre.

https://www.formulaires.modernisation.g ... a_14214.do

L'EIRL Auto-entrepreneur est le vrai nom de l'AERL.

[passionauto08]

A qu'elle adresse je le renvoie ?

[François]

C'est un formulaire complémentaire, il ne fonctionne pas tout seul. Il va avec le P0 de déclaration que vous pourrez trouver là http://vosdroits.service-public.fr/pme/R19814.xhtml et qu'il faut transmettre à votre CFE (en l'occurrence la CMA puisqu'il s'agit d'une activité artisanale).